Comité Syndical 29 septembre 2026
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Contenu
Dél. 2026-35_ Règlement intérieur des assemblées délibérantres du SBA
Dél. 2026-36_ Mise en place de la CCSPL
Dél. 2026-37_ Mise en place de la commission finances tarification
Dél. 2026-38_Représentation du SBA à l'association Amorce
Dél. 2026-39_Représentation du SBA à l'association ADUHME
Dél. 2026-40_Représentation du SBA au CNAS
Dél. 2026-41_Représentation du SBA à l'AGSGV 63
Dél. 2026-42_Représentation du SBA à l'ADIT
Dél. 2026-43_Représentation du SBA à l'Association Réseau réduire plus
Dél. 2026-44_Décision modificative n.1 au BP
Dél. 2026-45_Décision modificative n.1 au BTV
Dél. 2026-46_Présentation du rapport annuel 2025
Dél. 2026-47_Validation du bilan annuel du PLPDMA 2025
Dél. 2026-48_Modification du tableau des effectifs