Comité Syndical 19 mai 2026

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Contenu

Dél.2026-13 Déclaration d'installation du Comité Syndical du SBA.PDF

Dél.2026-14 Election du Président.PDF

Dél.2026-15 Détermination du nombre de Vice-Présidents.PDF

Dél.2026-16 Election des Vice-Présidents.PDF

Dél.2026-17 Détermination du nombre de membres Bureau.PDF

Dél.2026-18 Constitution du Bureau.PDF

Dél.2026-19 Délégations de compétences au Bureau et au Président (1).PDF

Dél.2026-20 Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents - Attribution et fixation des montants.PDF

Dél.2026-21 Constitution de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) (1).PDF

Dél.2026-22 Election des délégués auprès du Valtom.PDF