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  2. Comité Syndical 17 Juin 2024

Comité Syndical 17 juin 2024

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Contenu

LISTE DES DELIBERATIONS

DEL2024-15_Adoption CG 2023_BP

DEL2024-16_Adoption CG 2023_BTV

DEL2024-17_Adoption CG 2023_SBA Energie

DEL2024-18_Election du Président de séance vote CA 2023

DEL2024-19_Adoption CA 2023_BP$

DEL2024-20_Adoption CA 2023_BTV

DEL2024-21_Adoption CA 2023_SBA Energie

DEL2024-22_Affectation des résultats définitifs de fonctionnement 2023_BP

DEL2024-23_Affectation des résultats définitifs de fonctionnement 2023_BTV

DEL2024-24_Affectation des résultats définitifs de fonctionnement 2023_SBA Energie

DEL2024-25_Mise à jour des tarifs d'accès en déchèteries applicables aux usagers professionnels

DEL2024-26_Tarifs composteurs

DEL2024-27_Adoption du rapport annuel 2023

DEL2024-28_Délégations de compétences au Bureau et au Président (modification de la délib° 2023-36)

DEL2024-29_Adhésion Centrale d'achat RESAH

DEL2024-30_Adhésion La Vache Carrée

DEL2024-31_Plan de formation 2024

DEL2024-32_Mission Appui Territorial CDG3

DEL2024-33_Convention mise à disposition de service pour suivi des caractérisations_VALTOM

DEL2024-34_Recrutement d'un agent contractuel_accroissement remporaire d'activité

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Syndicat du Bois de l'Aumône
13 r Joaquin Perez Carretero Zone de Layat II CS 10025
63201 Riom Cedex
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