Comité Syndical 09 mars 2026
Liste des délibérations
Dél. 2026-01_Reprise anticipée du résultat de l'exercice 2025 et affectation provisoire au budget principal 2026
Dél. 2026-02_Reprise anticipée du résultat de l'exercice 2025 et affectation provisoire au Budget Tri et Valorisation 2026
Dél. 2026-03_Reprise anticipée du résultat de l'exercice 2025 et affectation provisoire au budget SBA énergie 2026
Dél. 2026-04_Fixation du taux de la part fixe de TEOMI pour l'année 2026 (1)
Dél. 2026-06_Adoption du Budget primitif 2026 - Budget Principal (1)
Dél. 2026-07_Adoption du Budget primitif 2026 - Budget Tri et Valorisation (1)
Dél. 2026-08_Adoption du Budget primitif 2026 - Budget SBA énergie
Dél. 2026-09_Convention groupement de commandes Valtom DDS
Dél. 2026-10_Adoption du plan de formation 2026 des agents du SBA
Dél. 2026-11_Autorisation de création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet
Dél. 2026-12_Délibération d'acquisition d'une parcelle PAE Billom PV
DL9E46_1
NOTE DE SYNTHESE CONSOLIDEE 2026
PLAN DE FORMATION 2026
AR-Convention groupement de commandes VALTOM et collectivités adhérentes DDS