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Les déchets ménagers

Face à une aspiration croissante à l’éco-citoyenneté et à la prise de conscience de l’importance d’une gestion saine des déchets, consommateurs, producteurs et professionnels des déchets agissent quotidiennement pour protéger l’environnement.

Qu’est-ce qu’un déchet ? Retour à la table des matières

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Les déchets ménagers
 

Au sens de la loi, est considéré comme déchet : « tout résidu d’un processus de production, de transformation ou d’utilisation, toute substance, matériau, produit ou plus généralement tout bien meuble abandonné ou que son détenteur destine à l’abandon ».

 

Les déchets ménagers et assimilés Retour à la table des matières

Les déchets ménagers et assimilés sont les déchets issus de l’activité domestique des ménages, c’est-à-dire :

  • les ordures ménagères
  • les déchets occasionnels (encombrants, déchets verts, déchets de bricolage, etc.)
  • les déchets ménagers spéciaux (produits toxiques, piles, etc.)

L’élimination de ces déchets relève de la compétence et de la responsabilité des communes ou des collectivités locales chargées de la collecte des déchets.

Les déchets industriels banals produits par les artisans, les commerçants et les activités diverses de service peuvent être assimilés aux déchets ménagers.

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